Lignes directrices pour l'utilisation des marques de commerce et des droits d'auteur de IVONNE

Ces lignes directrices s'adressent aux titulaires de licence IVONNE, aux partenaires autorisés, aux clients et à toute autre partie souhaitant utiliser les marques de commerce, les noms commerciaux ou les images de IVONNE dans des documents promotionnels, publicitaires, pédagogiques ou de référence, ou sur leurs sites Web, produits, étiquettes ou emballages. L'utilisation du logo IVONNE ou des marques de commerce connexes à des fins commerciales sans le consentement écrit préalable de IVONNE peut constituer une contrefaçon de marque de commerce et une concurrence déloyale en violation des lois applicables. L'utilisation des marques de commerce de IVONNE est interdite, sauf autorisation expresse.

Si vous êtes titulaire d'une licence pour une marque de commerce ou un logo IVONNE et que des lignes directrices spécifiques concernant l'utilisation des marques de commerce vous ont été fournies dans votre contrat de licence, veuillez suivre ces lignes directrices. Si votre contrat de licence ne prévoit pas de lignes directrices d'utilisation, veuillez alors suivre les présentes lignes directrices. Si vous êtes un partenaire autorisé ou un membre d'un programme IVONNE, des restrictions supplémentaires peuvent s'appliquer.

Les marques de commerce, les noms commerciaux et l'habillage commercial de IVONNE sont des actifs précieux. En respectant ces lignes directrices, vous contribuez à protéger nos précieux droits de marque de commerce et à renforcer nos identités corporative et de marque. En utilisant une marque de commerce de IVONNE, en tout ou en partie, vous reconnaissez que IVONNE est le seul propriétaire de la marque de commerce et vous acceptez de ne pas porter atteinte aux droits de IVONNE, y compris de contester l'utilisation, l'enregistrement ou la demande d'enregistrement de cette marque de commerce par IVONNE, seule ou en combinaison avec d'autres mots, partout dans le monde. Vous acceptez également de ne pas nuire aux marques de commerce de IVONNE, de ne pas en faire un usage abusif ou de ne pas les discréditer. L'achalandage découlant de l'utilisation de toute partie d'une marque de commerce de IVONNE profite exclusivement à IVONNE et lui appartient. À l'exception du droit limité d'utilisation expressément autorisé en vertu des présentes lignes directrices, aucun autre droit de quelque nature que ce soit n'est accordé en vertu des présentes, par implication ou autrement. Si vous avez des questions concernant ces lignes directrices, veuillez communiquer directement avec nous.

Utilisation autorisée des marques de commerce de IVONNE

1. Documents publicitaires, promotionnels et de vente : Seuls IVONNE et ses partenaires autorisés peuvent utiliser le logo IVONNE dans les documents publicitaires, promotionnels et de vente. Ces parties autorisées ne peuvent utiliser le logo IVONNE que conformément aux modalités prévues dans leur entente avec IVONNE et dans les lignes directrices connexes. Cette utilisation doit toujours être accompagnée des termes appropriés définissant la relation autorisée par leur contrat avec IVONNE. Par exemple :
   • Partenaire autorisé
   • Revendeur autorisé
   • Fournisseur de services autorisé
2. Compatibilité : Les partenaires autorisés peuvent utiliser les marques de commerce de IVONNE dans une mention de référence sur les emballages ou les documents promotionnels ou publicitaires pour indiquer qu'un produit ou service tiers est compatible avec les produits ou services de IVONNE, à condition de respecter les exigences suivantes :
   • La marque de commerce de IVONNE ne fait pas partie du nom du produit ou du service.
   • La marque de commerce de IVONNE est utilisée dans une mention de référence telle que « compatible avec », « pour utilisation avec » ou une formulation similaire.
   • La marque de commerce de IVONNE apparaît de façon moins visible que le nom du produit ou du service.
   • Le produit ou le service est effectivement compatible avec le produit ou le service de IVONNE mentionné, ou fonctionne autrement avec celui-ci.
   • La référence à IVONNE ne crée pas une impression d'approbation, de commandite ou de fausse association avec IVONNE.
   • L'utilisation ne présente pas IVONNE ou ses produits sous un jour faux ou désobligeant.
3. Publications, séminaires et conférences : Vous pouvez utiliser une marque de commerce de IVONNE en lien avec des publications, des séminaires ou des conférences, à condition de respecter les exigences suivantes :
   • L'utilisation est à titre de référence et moins visible que le reste du titre. Acceptable : CONFÉRENCE XYZ pour les utilisateurs des services IVONNE.
   • L'utilisation reflète favorablement tant IVONNE que ses produits ou services.
   • Votre nom et votre logo apparaissent de façon plus visible que la marque de commerce de IVONNE sur tous les documents connexes.
   • Le logo de IVONNE ou tout autre symbole graphique, logo ou image appartenant à IVONNE n'apparaît pas sur ou dans la publication ou les documents connexes sans l'autorisation écrite expresse de IVONNE.
   • Une clause de non-responsabilité concernant la commandite, l'affiliation ou l'approbation par IVONNE, semblable à la suivante, est incluse dans la publication et tous les documents connexes : « (Titre) est une (publication) indépendante qui n'a pas été autorisée, commanditée ou autrement approuvée par IVONNE. »
   • Un avis d'attribution de marque de commerce est inclus dans la section des crédits, indiquant que IVONNE est propriétaire de sa ou ses marques de commerce.
4. Sites Web : Les sites Web servant de forums d'information électroniques non commerciaux au sujet d'un produit ou d'un service de IVONNE peuvent utiliser la marque de commerce appropriée de IVONNE, à condition que cette utilisation soit conforme aux lignes directrices énoncées à la section 3 ci-dessus.

Utilisation non autorisée des marques de commerce de IVONNE

1. Nom d'entreprise, de produit ou de service : Vous ne pouvez pas utiliser ou enregistrer, en tout ou en partie, une marque de commerce de IVONNE, y compris les symboles graphiques, logos ou icônes appartenant à IVONNE, comme ou comme partie d'un nom d'entreprise, d'une dénomination commerciale, d'un nom de produit ou d'un nom de service, sauf indication contraire spécifique dans les présentes lignes directrices.
2. Logo de IVONNE et symboles graphiques appartenant à IVONNE : Vous ne pouvez pas utiliser le logo de IVONNE ou tout autre symbole graphique, logo ou icône appartenant à IVONNE sur ou en lien avec des sites web, des produits, des emballages, des manuels, du matériel promotionnel/publicitaire, ou à toute autre fin, sauf en vertu d'une licence de marque de commerce écrite et expresse de IVONNE.
3. Variations, imitations ou abréviations : Vous ne pouvez pas utiliser une variation, un équivalent phonétique, un équivalent en langue étrangère, une imitation ou une abréviation d'une marque de commerce de IVONNE à quelque fin que ce soit.
4. Manque de respect : Vous ne pouvez pas utiliser une marque de commerce de IVONNE ou tout autre symbole graphique, logo ou icône appartenant à IVONNE de manière désobligeante.
5. Approbation ou parrainage : Vous ne pouvez pas utiliser les marques de commerce de IVONNE, y compris les symboles graphiques/logos ou icônes appartenant à IVONNE, d'une manière qui impliquerait l'affiliation de IVONNE avec, ou l'approbation, le parrainage ou le soutien d'un produit ou service tiers.
6. Articles promotionnels : Vous ne pouvez pas fabriquer, vendre ou distribuer gratuitement des articles promotionnels, tels que des t-shirts et des tasses, portant les marques de commerce de IVONNE, y compris les symboles, logos ou icônes, sauf en vertu d'une licence de marque de commerce écrite et expresse de IVONNE.
7. Habillage commercial de IVONNE : Vous ne pouvez pas imiter l'habillage commercial distinctif de IVONNE, la conception de son site web, ses logos ou ses polices de caractères.
8. Slogans et accroches : Vous ne pouvez pas utiliser ou imiter un slogan ou une accroche de IVONNE.
9. Noms de domaine : Vous ne pouvez pas utiliser une marque de commerce de IVONNE identique ou pratiquement identique comme nom de domaine de deuxième niveau.

Avis et attribution appropriés des marques de commerce

1. Distribution au Canada :
   • Sur les produits, la documentation des produits ou d'autres communications qui seront distribués au Canada, utilisez le symbole de marque de commerce approprié (™, ®) la première fois que la marque de commerce de IVONNE apparaît dans le texte de la publicité, de la brochure ou de tout autre matériel.
   • Incluez une attribution de la propriété de IVONNE de ses marques de commerce dans la section des avis de crédit de votre produit, de la documentation de votre produit ou de toute autre communication de produit. Exemples de formats :
     • _________ et _______ sont des marques de commerce déposées de IVONNE, Inc.
     • _________ et _______ sont des marques de commerce de IVONNE, Inc.
2. Distribution à l'extérieur du Canada :
   • N'utilisez pas de symboles de marque de commerce sur les produits, la documentation des produits ou d'autres communications de produits qui seront distribués à l'extérieur du Canada.
   • Utilisez l'un des avis de crédit internationaux suivants :
     • _________ est une marque de commerce de {BRAND_NAME_NO_